Mentions légales



Editeur
Le site internet www.fosg.net est édité par le service communication de la Délégation Nationale FO Société Générale Espace 21/2 - 75886 Paris Cedex 18

Informatique et liberté
Conformément à l'article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés et procéder éventuellement à des rectifications aux données vous concernant en écrivant à : Délégation Nationale FO Société Générale Espace 21/2 - 75886 Paris Cedex 18

Propriété Intellectuelle
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité
Malgré les soins apportés par le syndicat FO SG, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité du syndicat FO SG.